Le Concordat. La France réconciliée avec son clergé.

La Constitution de l'an III, foncièrement laïque, considérait toute croyance religieuse comme une opinion individuelle et s'était attachée à séparer l'Eglise de l'Etat. Bonaparte, lui, réintégra les cultes dans les affaires publiques. En cela, il restait fidèle à la Révolution qui voulait "nationaliser" le clergé en le détachant du Saint-Siège.

Bonaparte réglementa la discipline, en accord avec l'Eglise et renoua les relations diplomatiques avec le Pape. Il était dans l'intérêt politique du Premier Consul de gagner sinon l'appui, du moins la neutralité bienveillante du Saint-Siège, tout en brisant l'opposition cléricale et de rallier les catholiques.

Au mois de septembre 1800, le pape Pie VII, sur la demande du Premier Consul, envoya à Paris le cardinal Giuseppe Spina pour négocier un concordat. C'était la première fois, depuis la Révolution, que l'Eglise et la société civile allaient avoir un dialogue franc et direct par l'organe de Talleyrand et de l'abbé Bernier pour la France et le cardinal Spina, puis Consalvi, pour le Saint-Siège.

Les négociations furent laborieuses et délicates, comme en témoigne cette anecdote :

Un soir, le cardinal Consalvi devait assister aux Tuileries à un dîner de 250 couverts à la fin duquel Bonaparte comptait annoncer la signature du concordat. Le Premier Consul, malgré sa déconvenue, fit sans doute entendre un langage un peu vif et il faut tenir donc pour légende ce mot de la fin si souvent cité :

"Quand partez-vous donc ? aurait dit le Premier Consul.

- Après le dîner, mon général, aurait répondu le cardinal.

Toutefois, après des pourparlers auxquels fut mêlé Cobentzel comme médiateur, les négociations aboutirent à une solution définitive.

Le Concordat reconnaissait le catholicisme comme la religion de la majorité des Français, assurait le libre exercice et la publicité de son culte. Il prescrivait un remaniement des sièges épiscopaux et le remplacement de leurs titulaires : au Premier Consul le droit de nommer les évêques, l'investiture canonique étant réservée au Pape. En fait, ces dispositions n'étaient rien d'autre qu'une remise en vigueur du concordat de 1516.

Les églises et cathédrales étaient remis à la libre disposition du clergé mais le Concordat ratifia la vente des biens nationaux et déclara que leurs possesseurs ne pourraient être inquiétés ; en retour, l'Etat assurait un traitement convenable aux évêques et aux curés.

Le Concordat fut signé le 15 juillet 1801 (26 messidor an IX) ; il fut promulgué par la loi du 18 avril 1802 (18 germinal an IX). Il comprenait, sous le nom d'articles organiques, des dispositions concernant la police des cultes, notamment le recours comme d'abus qui ressuscitait la formule de résistance du pouvoir royal aux empiètements du clergé.

Le Saint-Siège refusa de ratifier les articles organiques, objectant qu'ils donnaient à l'Etat, outre le droit de surveiller les manifestations extérieures du culte, celui d'intervenir dans la discipline de l'Eglise. Mais Bonaparte, qui avait voulu offrir des garanties à ceux qui, à gauche, n'approuvaient pas sa politique religieuse, fit appliquer les articles organiques comme loi de l'Etat. 

Le 25 février 1810, il déclara même comme "loi générale" de l'Empire l'édit de Louis XIV sur la déclaration du clergé de France.